Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site internet est édité par :

La société KAMA Conseil & Associés, SARL créée le 18 juillet 2008, enregistrée à Paris, sous le numéro de RCS 505 386 805. Cette entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité de la production de films institutionnels et publicitaires.

La société se situe :
31bis rue Victor Massé 75009 PARIS

Le directeur de la publication du site internet est Mme Isabelle Regen en qualité de gérante de la société KAMA Conseil & Associés.

 

2. Informatique et libertés

Le site www.kamaconseil.com est déclaré à la CNIL sous le numéro :

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à KAMA Conseil & Associés.). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à kamaconseil.com.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site kamaconseil.com sont la propriété exclusive de KAMA Conseil & Associés.
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du gérant M. Vandersmissen. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web kamaconseil.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont KAMA Conseil & Associés est producteur.
Les marques de KAMA Conseil & Associés et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de KAMA Conseil & Associés est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Crédits

Ce site a été réalisé par l’Agence Rouge le Fil